Mentions légales
Dernière mise à jour : 28 octobre 2026
1. Présentation du site
Propriétaire et éditeur : Aïkido Club Bracilien, association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901.
Contact : [adresse électronique du club]
Directeur de la publication : Didier Moreau, président de l'association.
Conception et réalisation : un bénévole de l'association.
Hébergeur : GitHub, Inc. (service GitHub Pages), 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — pages.github.com
2. Conditions d'utilisation du site
L'utilisation du site implique l'acceptation pleine et entière des présentes conditions. Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment ; les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement. Le site est accessible en principe à tout moment, mais peut être interrompu, notamment pour maintenance ou mise à jour, sans préavis.
3. Description des services
Ce site a pour objet d'informer sur les activités de l'Aïkido Club Bracilien : présentation de la discipline, horaires, lieu des cours, actualités et moyens de contact. L'association s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible, mais ne garantit ni leur exhaustivité ni leur exactitude. Les horaires et lieux peuvent évoluer : nous vous invitons à contacter le club pour les confirmer.
4. Propriété intellectuelle
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5. Limitation de responsabilité
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8. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.
9. Principaux textes de référence
- Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) ;
- Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ;
- Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (RGPD) ;
- Code de la propriété intellectuelle ;
- Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association.